Michèle Hourt

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Schneider Michèle Hourt-Schneider
De: Michèle HOURT
membre du contrôle général économique et financier
Objet:
présidente de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
Remplace:M. Jean-Jacques SANVERT
Groupe:
Commission d'immatriculation
president
JORFTEXT000026201048(source JORF)
nomination
19 Juillet 201219/07/2012
De: HOURT (Michèle)
membre du contrôle général économique et financier
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
Suppléante
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Michèle HOURT
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Michèle Hourt
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
afin d'occuper un emploi de sous-directrice de la commande publique à la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2006-09-03"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000425871(source JORF)
détachement
08 Février 200708/02/2007
De: Michèle Hourt
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
afin d'occuper un emploi de sous-directrice de la commande publique à la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2003-09-03"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000254104(source JORF)
détachement
21 Août 200421/08/2004
De: Michèle Hourt
magistrate du second grade
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
chef du bureau de la réglementation générale et des affaires internationales
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2000-11-03"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000593835(source JORF)
détachement
02 Octobre 200202/10/2002
De: Michèle Hourt
Objet:
Au premier grade, second groupe
JORFTEXT000000774399(source JORF)
élévation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Hourt (Michèle)
magistrate détachée
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Inscrits : 107
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Hourt (Michèle)
magistrate détachée
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Hourt (Michèle)
magistrate détachée
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 253
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Hourt (Michèle, Henriette)
administratrice civile, chef de bureau au ministère ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Hourt (Michèle)
magistrate détachée
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Hourt (Michèle)
magistrate détachée
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 217
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Hourt (Michèle)
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1997-11-03"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000583401(source JORF)
détachement
01 Juin 200001/06/2000
De: Hourt (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
(Véronique)
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000210813(source JORF)
inscription
06 Août 199906/08/1999
De: Hourt (Michèle)
magistrate détachée
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Michèle Hourt
magistrat de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-05-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000370464(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 199504/05/1995
De: Michèle Hourt
magistrat du second grade placé en position de service détaché
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
Tour extérieur
JORFTEXT000000169722(source JORF)
nomination
30 Avril 199530/04/1995
De: Hourt (Michèle)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000549022(source JORF)
détachement
23 Juillet 199423/07/1994
De: Hourt (Michèle)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000347227(source JORF)
détachement
27 Février 199327/02/1993
De: Michèle Hourt
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Tribunal administratif de Besançon
date_debut="1992-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
JORFTEXT000000536853(source JORF)
affectation
14 Septembre 199114/09/1991
De: Michèle Hourt
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720597(source JORF)
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Michèle Hourt
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire
magistrat
JORFTEXT000000720597(source JORF)
détachement
30 Juillet 199130/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.